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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CFC SYSTEMES AUTOMATISES
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SERVOCAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERVOCAR
CFC SYSTEMES AUTOMATISES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1317404
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque SERVOCAR

Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CFC SYSTEMES AUTOMATISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFC SYSTEMES AUTOMATISES domicilié(e) 37 bis, rue du Général Leclerc, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2052130) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 318 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2052130) - France.

La marque SERVOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERVOCAR est expirée depuis le 19 juillet 2005.

CFC SYSTEMES AUTOMATISES a également déposé les autres marques suivantes : SERVOLIFT


CFC SYSTEMES AUTOMATISES (S.A.) - 37 bis, rue du Général Leclerc, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2052130) - France - SIREN 401318126


CABINET MALEMONT - (dossier no 2052130) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1995 n°2052130 - Publication au BOPI 1995-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200882 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission totale de propriété n°184773 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission totale de propriété n°184772 - Publication au BOPI 1995-05-02

Installations, appareils et véhicules de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.